Conditions : Toute traduction doit être précédée d'une commande ferme et définitive par fax , courrier électronique ou courrier postal. La facturation s'effectue après remise des travaux effectués et s'entend comptant à réception suivant usage en matière de prestations de service. Oxygen-Translations.com* se réserve le droit de réclamer un acompte selon les montants de la facturation engagés. En cas de traduction technique, un glossaire peut être demandé au client afin de respecter la spécificité de chaque entreprise et de chaque secteur d'activité. Les travaux ne pourront alors commencer qu'à réception du glossaire par nos services. Oxygen-Translations.com et ses intervenants ne peuvent en aucun cas être poursuivis ni être rendus moralement ou matériellement responsables des réclamations motivées par des nuances de style. Notre responsabilité se limite au montant de la facture en rapport avec le devis effectué. Toute réclamation ne sera prise en considération que signifiée au plus tard quinze jours calendaires après la livraison des documents traduits. (date d'envoi par nos services). Passé ce délai, il sera considéré que la traduction est pleinement acceptée par le client. En cas d'annulation d'une commande par le client, le montant total du devis est exigible par Oxygen-Translations.com* et ses intervenants. Tout retard ou défaut de paiement donnera lieu à l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le client, à quelque titre que ce soit, et ce, sans mise en demeure préalable ni autre formalité, et fera en outre courir les intérêts de retard d'un montant égal au taux d'escompte de la Banque de France en vigueur à la date où devait intervenir ledit paiement. Dans tous les cas, le client devra rembourser les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues.

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Nous ne pourrons être tenus responsables de retards d'acheminement par fax, modem, email et autres moyens postaux ou terrestres. En cas de litige, seuls les Tribunaux du Défendeur seront compétents.